Intégrité, transparence et responsabilité vis-à-vis des grands enjeux de nos sociétés sont depuis toujours au cœur des valeurs de l’Institut du Cerveau. Ces préoccupations l’ont conduit dans une démarche volontaire d’engagements, notamment en matière d’éthique et de déontologie, d’équité et d’inclusion, ainsi que de rigueur et qualité dans sa gestion des dons.
Ethique et déontologie
Éditée en 2020, la Charte éthique et déontologique de l’Institut du Cerveau a été pensée pour couvrir les missions de la Fondation qui sont de promouvoir une recherche intègre et responsable, au service de l’avancement des connaissances, dans un objectif d’amélioration de la qualité de vie des personnes à l’échelon individuel et collectif.
Cette charte énonce un certain nombre de règles éthiques et déontologiques qui font consensus, et dont l’application est essentielle dans les domaines d’activité de l’Institut. Elle vise également à rappeler ce qui fonde l’intégrité professionnelle en général.
La charte d’éthique et de déontologie regroupe les 12 engagements que prennent les personnes qui contribuent à l’activité de l’Institut, quel que soit leur métier.
Notre Charte Ethique et Déontologique
La charte d’éthique et de déontologie regroupe les 12 engagements que prennent les personnes qui contribuent à l’activité de l’Institut, quel que soit leur métier.
Equité et inclusion
L’environnement professionnel promu par l’Institut du Cerveau est basé sur la diversité et le respect de la personne sans considération de nationalité, d’origine, de genre, d’âge, de handicap etc.
Déclaration ALBA
L’Institut du Cerveau a signé, en janvier 2021, la Déclaration ALBA sur l’équité et l’inclusivité, dans sa démarche pour plus d’équité et d’inclusivité dans les neurosciences.
En signant cette déclaration, l’Institut du Cerveau fait désormais partie d’un réseau de plus de 150 organisations scientifiques qui s’engagent pour plus de diversité et d’équité dans le monde scientifique.
Le réseau ALBA rassemble des neuroscientifiques du monde entier avec pour objectif de développer des communautés scientifiques équitables et inclusives. Il se concentre sur deux obstacles à l’équité et à l’inclusivité : les préjugés implicites et la culture discriminatoire sur le lieu de travail.
Charte pour l'équité entre les femmes et les hommes
L’Institut du Cerveau renforce sa politique RH en faveur de plus d’égalité entre les femmes et les hommes avec des actions concrètes dont la mise en place, depuis 2018, d’un comité consultatif auprès de la Direction pour l’équité : le Comité Équité Femmes-Hommes (Gender Equity Committee).
Dans la continuité de la Charte éthique et déontologique, l’Institut du Cerveau s’est doté en janvier 2022 d’une Charte dédiée au sujet de la parité. Elle fixe les principes et objectifs à atteindre au sein de l’Institut pour lutter contre les discriminations liées au genre et pour promouvoir l’équité. Cette charte est le premier pilier d’une démarche luttant plus largement contre les autres sources de discrimination et d’iniquité, et œuvrant à l’inclusivité et à la diversité au sein de l’Institut du Cerveau. Un plan d’actions établi sur cinq ans permet également de poser les moyens et les ressources que l’Institut va mettre en œuvre pour parvenir aux objectifs fixés par la Charte..
Charte pour l'équité entre les femmes et les hommes
La charte pour l’équité entre les femmes et les hommes a été rédigée par le Comité pour l’équité entre les femmes et les hommes (Gender Equity Committee). Elle fixe les principes et objectifs à atteindre au sein de l’Institut pour lutter contre les discriminations liées au genre et promouvoir l’équité, et propose les moyens pour y parvenir.
Le Plan d’actions 2021-2025 pour l’équité entre les femmes et les hommes à l’Institut du Cerveau
Un plan d’actions établi sur cinq ans permet également de poser les moyens et les ressources que l’Institut va mettre en œuvre pour parvenir aux objectifs fixés par la Charte pour l'equité entre les femmes et les hommes.
Index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
La règlementation (loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel du 5 septembre 2018) visant à réduire les inégalités entre les hommes et les femmes comporte plusieurs obligations qui s’imposent désormais à l’employeur.
L’une d’entre elles réside dans le calcul de plusieurs indicateurs (5), appelé Index égalité femmes-hommes. Les 5 indicateurs portent sur l’écart de rémunération entre les femmes et les hommes, l’écart de taux d’augmentations individuelles, l’écart de taux de promotion entre les femmes et les hommes, le pourcentage de salariées ayant bénéficié d’une augmentation dans l’année de leur retour de congé de maternité, le nombre de salarié du sexe sous-représenté parmi les dix salariés ayant perçu les plus hautes rémunérations.
Le calcul de cet index permet d’obtenir une note globale sur 100. En cas de résultat inférieur à 75 points sur 100, l’entreprise doit prendre des mesures pour corriger la situation dans un délai de trois ans sous peine de pénalité financière.
Les entreprises de plus de 250 salariés (situation de l’Institut du Cerveau) sont soumises à cette obligation à compter du 1erseptembre 2019.
La note globale obtenue pour la Fondation Institut du Cerveau – ICM au titre de l’année 2023 s’élève à 90/100, déclinée par indicateurs comme suit :
- Indicateur écart de rémunérations : 35
- Indicateur écart de taux d’augmentation : 20
- Indicateur écart de taux de promotion : 15
- Indicateur retour de congés maternité : 15
- Indicateur hautes rémunérations : 5.
L’Institut du Cerveau poursuit sa politique RH en faveur de plus d’égalité entre femmes et hommes avec des actions concrètes dans ce sens dont la mise en place, depuis 2018, d’un comité consultatif auprès de la Direction pour l’équité femme homme « Comité équité femmes-hommes ».
Politique de gourvernance des données
L’Institut du Cerveau édite sa politique de gouvernance des données. Cette initiative a pour objectifs de garantir l’intégrité de la recherche, de respecter les valeurs de la science ouverte et de valoriser les découvertes issues de la recherche.
Politique de Gourvernance des données de l'Institut du Cerveau
Transparence et Ethique de l'activité de collecte de fonds
L’Institut du Cerveau s’est doté en 2020 d’une charte éthique et déontologique. L’un des 12 engagements de cette charte porte sur le recours à la générosité du public, et notamment sur la transparence et l’intégrité dans la gestion de ses dons. En dehors de ses contrôles internes, l’activité de gestion par l’Institut est en effet soumise à plusieurs procédures de contrôles émanant des commissaires aux comptes et des pouvoirs publics.
Les comptes de l’Institut du Cerveau – ICM sont rendus publics chaque année et communiqués aux donateurs dans un numéro trimestriel de leur lettre d’information. Ils sont accessibles sur internet et diffusés largement.
Attaché au maintien de l’excellence, l’Institut du Cerveau a mis en place des procédures de contrôle interne et externe afin de garantir la rigueur, l’efficacité et la transparence de sa gestion des dons.
Par ailleurs, l’Institut du Cerveau est labellisé « label Don en Confiance » depuis le 3 novembre 2010, renouvelé le 22 octobre 2022. L’association Don en Confiance exerce depuis plus de 30 ans la mission de contrôle des associations/fondations faisant appel à la générosité du public. La labellisation du Don en Confiance repose sur les 4 grands principes de sa Charte de déontologie : le respect du donateur, la transparence, la recherche d’efficacité et la probité et le désintéressement.
Particulièrement attaché au maintien de l’excellence, l’Institut du Cerveau a mis en place des procédures de contrôle interne et externe afin de garantir la rigueur et l’efficacité de sa gestion: adhésion au Comité de la charte du don en confiance et appel à un commissaire aux comptes indépendant.
En savoir plus sur la gestion des donsRecours aux animaux à des fins scientifiques
Le recours aux modèles animaux à des fins de recherche, notamment dans le domaine biomédical, est l’objet de nombreux questionnements légitimes de la part du public.
Pour lutter contre les maladies du système nerveux, les équipes de l’Institut du Cerveau font appel à toutes les méthodes disponibles, des modèles computationnels aux études chez l’Homme, en passant par les modèles animaux. En regard du respect des règlementations, de la qualité des recherches de ses laboratoires et de sa démarche proactive pour faire progresser les pratiques en recherche, l’Institut du Cerveau s’engage à toute la transparence et la communication possibles sur son travail et ses objectifs.
