Le pôle « Propriété Intellectuelle » de la Direction de l’Innovation a pour missions :
* La détection des actifs valorisables issus des résultats de recherche des scientifiques et des cliniciens de l’Institut (composés thérapeutiques, cibles thérapeutiques, biomarqueurs, logiciels, outils, etc.)
* La protection des actifs valorisables par dépôt de brevets
* La mise en place et le suivi des partenariats industriels qui émanent des équipes de recherche
* Le suivi et l’accompagnement des consortiums public-privés impliquant les chercheurs et cliniciens de l’Institut.
Publier ou breveter ? Les deux !
Publier et breveter ne sont pas deux logiques qui s’opposent, au contraire elles sont complémentaires. Il s’agit de faire les choses dans l’ordre : le développement d’une solution thérapeutique ou d’un dispositif médical pouvant bénéficier aux patients est long et couteux, le brevet permet au chercheur de protéger son invention afin qu’il puisse un jour atteindre le marché. En effet, toute divulgation publique (diffusion écrite ou orale) de résultats avant le dépôt d’un brevet constitue une antériorité et ne permet plus le dépôt de brevet. Il est donc important de se poser la question de breveter avant de publier afin de ne pas compromettre les chances d’une innovation de se concrétiser.
A l’Institut du Cerveau, l’équipe « Propriété Intellectuelle & Alliances Stratégiques » travaille de façon étroite avec les chercheurs afin de détecter à un stade précoce les résultats innovants qui offrent un potentiel de valorisation. Le brevet est une base indispensable pour attirer les capitaux nécessaires pour aider un produit thérapeutique à atteindre le marché.
Le dépôt de brevets, une stratégie importante
Un brevet est un titre de Propriété Industrielle qui confère à son titulaire un droit exclusif d'exploitation sur l'invention. En effet, le brevet permet d'interdire à tout tiers la fabrication, l'utilisation ou la mise dans le commerce, l'importation ou la détention du produit ou du procédé objet de l'invention. Cette interdiction est limitée dans le temps (20 ans avant de tomber dans le domaine public) et dans l'espace, c'est-à-dire le territoire sur lequel la protection est demandée. En échange de ce droit exclusif, l'inventeur doit divulguer publiquement les détails techniques de son invention, contribuant ainsi à l'avancement des connaissances et encourageant l'innovation.
Une centaine de brevets dans le monde sont issus des travaux de recherche de l’Institut du Cerveau. La Direction de l’Innovation, à travers son pôle « Propriété Intellectuelle & Alliances Stratégiques », aide les chercheurs et les cliniciens de l’Institut à protéger leurs résultats innovants en les accompagnant dans leurs démarches de dépôts de brevets.
