L’Institut du Cerveau s’est doté d’un comité d’éthique et de déontologie, COMETH-Institut du Cerveau, chargé de contribuer à la conduite éthique de la recherche et au respect des règles déontologiques des métiers qui contribuent à sa production au sein de l’institut.
Le comité d’éthique et de déontologie de l’Institut du Cerveau est une instance consultative et indépendante, placée auprès du Conseil d’administration de l’Institut du Cerveau. Il traite des questions d’éthique et de déontologie dont le saisissent les instances dirigeantes de l’Institut du Cerveau, mais aussi les personnels. Il a pour mission :
- D’animer la réflexion sur les questions éthiques et déontologiques soulevées par la recherche scientifique et médicale telle qu’elle est mise en œuvre au sein de l’Institut.
- D’aider tous les acteurs de la recherche à l’Institut du Cerveau à agir au mieux au regard des normes éthiques et déontologiques, en facilitant la réflexion sur leur propre pratique et en contribuant à la réflexion générale à partir des expériences pionnières.
- D’élaborer et mettre à jour la charte éthique de l’Institut du Cerveau.
- De consulter les personnels de l’Institut du Cerveau pour identifier les problématiques soulevées par les pratiques professionnelles et les souhaits d’information de formation et de débats.
Ethique ou déontologie ?
La déontologie est l’ensemble des devoirs et règles régissant l’exercice des missions de l’Institut du Cerveau, qu’elles soient ou non déjà traduites dans le droit. Il s’agit d’un code de conduite qui doit être respecté par tous.
L’intégrité scientifique est l'ensemble des règles et valeurs qui doivent régir l'activité de recherche, pour en garantir le caractère honnête et scientifiquement rigoureux et que doit promouvoir l’Institut du Cerveau.
L’éthique de la recherche est relative aux questions que posent les avancées de la science et leurs répercussions sociétales.
Il est composé de membres du personnel de l’Institut du Cerveau, nommés par le conseil d’administration pour 3 ans, et de deux personnalités extérieures, l’une représentant les patients, et l’autre les donateurs. Le comité élit un bureau de trois personnes, dont le président, qui assurent le fonctionnement général du comité. Les autres membres sont associés à la validation des propositions et à toutes les prises de décision.