Vous connaissez la possibilité de transmettre des biens à une fondation comme l’Institut du Cerveau, en le prévoyant dans votre testament. Mais savez-vous que vous pouvez aussi utiliser votre contrat d’assurance-vie pour transmettre directement un capital à notre institut pour soutenir la recherche sur le cerveau et la lutte contre les maladies neurologiques ?
Qu'est-ce que l'assurance-vie et pourquoi y souscrire ?
L’assurance-vie offre l’avantage au souscripteur d’être un produit d’épargne ainsi qu’un moyen de transmettre son patrimoine auprès d’un tiers. Ce contrat vous permet d’attribuer des capitaux aux personnes physiques ou morales de votre choix. En effet, les capitaux épargnés sur un contrat d’assurance-vie n’entrent pas dans la succession (si vous avez des enfants et/ou des petits-enfants, il ne faudra pas y verser des montants disproportionnés par rapport au montant à la quotité disponible dont vous disposez).
Si les supports financiers sont en berne, l’assurance-vie conserve plusieurs atouts de poids pour ceux qui réfléchissent à transmettre un capital à leur décès, à un proche ou à une fondation.
Comment ouvrir un contrat d'assurance-vie et désigner l'Institut du Cerveau comme bénéficiaire ?
- Pour souscrire à un contrat d’assurance-vie, il vous suffit de contacter votre banquier ou votre assureur. Vous devez verser une somme d’argent initiale qui varie selon les supports. Vous pouvez continuer ou non de l’alimenter. Votre placement fructifie et vous en disposez à tout moment en cas de besoin.
- On vous demandera de renseigner, dans le contrat, la clause bénéficiaire. Vous pouvez indiquer la/les personnes physiques et/ou morales de votre choix, comme l’Institut du Cerveau (indiquer son nom et son adresse précises : Institut du Cerveau situé à l’hôpital Pitié-Salpêtrière-47 boulevard de l’hôpital-75013 Paris).
En cas de décès, ceux-ci recevront le capital désigné dans un délai très court.
- Vous pouvez modifier la clause bénéficiaire à tout moment, auprès de l’organisme d’assurance. Vous pouvez rajouter l’Institut du Cerveau à la liste des bénéficiaires actuels en indiquant la part qui revient à chacun. Vous pouvez aussi désigner l’Institut du Cerveau comme bénéficiaire en 2e position en cas d’impossibilité du premier.
- Depuis la Loi Eckhert du 13 juin 2014, les compagnies d’assurance ont l’obligation de s’informer du décès éventuel de leur assuré et de rechercher activement les bénéficiaires et héritiers désignés pour leur verser les capitaux qui leur reviennent.
- La souscription d’une assurance-vie permet de constituer un capital mais offre également des avantages fiscaux auprès du bénéficiaire dans le cas d’une fondation comme l’Institut du Cerveau. L’Institut du Cerveau étant une fondation d’utilité publique, il est exempté de droits de succession sur les capitaux d’assurance-vie qu’il reçoit : c’est 100% du montant transmis à l’Institut du Cerveau qui ira directement à la recherche pour lutter contre les maladies du cerveau.
Pour en savoir plus sur le contrat d'assurance-vie
Pour lutter contre Alzheimer, Parkinson, tumeurs cérébrales, SLA, épilepsie, dépressions, AVC, sclérose en plaques…, il n’y a pas que les chercheurs qui font avancer la recherche.
Vos questions sur l'assurance-vie
Pour que l’Institut du Cerveau puisse bénéficier à votre décès de votre contrat d’assurance-vie, il est important de désigner dans la clause bénéficiaire du contrat « l’Institut du Cerveau, situé à l’Hôpital de la Pitié-Salpêtrière, 47 boulevard de l’Hôpital, 75013 Paris ».
Le souscripteur est libre de modifier à tout moment le bénéficiaire désigné de son contrat d’assurance-vie. Il suffit de prévenir l’assureur de cette modification par courrier daté et signé, en précisant les références du contrat, l’identité complète du bénéficiaire nouvellement désigné et, le cas échéant, une nouvelle répartition des capitaux investis comme par exemple « Pour mon contrat d’assurance-vie N°EA88R34 : je désigne l’Institut du Cerveau, Hôpital Pitié-Salpêtrière, 47 bd de l’Hôpital, 75013 Paris, nouveau bénéficiaire à part égale avec le bénéficiaire déjà existant ».
L’assureur doit adresser au souscripteur un avenant constatant ces modifications.
En cas de décès du bénéficiaire, le souscripteur a raison de prévoir dans son contrat, un autre bénéficiaire qui viendra se substituer automatiquement au premier. Ainsi par exemple, Monsieur Antoine A., âgé de 76 ans, célibataire sans enfant, souhaite que sa sœur jumelle bénéficie de son contrat d’assurance-vie. Il est conscient que sa sœur peut disparaitre avant lui. Il indique dans la clause bénéficiaire « A mon décès, le capital sera versé à ma sœur Madeleine A., domiciliée à Brest, 7 rue du Colonel Charrier ; à défaut, à l’Institut du Cerveau, Hôpital de la Pitié-Salpêtrière, 47, bd de l’Hôpital, 75013 Paris »
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Vous vous posez des questions sur le contrat d'assurance-vie ? N'hésitez pas à nous contacter.
Carole Clément, Responsable des relations donateurs et des legs, donations et assurances-vie, se tient à votre entière disposition pour vous écouter et répondre à vos questions, en toute confidentialité et sans engagement de votre part. N’hésitez pas à la contacter au 01 57 27 41 41 ou par email.
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